Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics. Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question. Lien pour télécharger en PDF. Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. J02 Répondre aux AO. Accueil Accueil Toutes les actualités.

Nom: le ccag-pi 2009 au format word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 26.2 MBytes

Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique. Notice du CCAG travaux. Pensez donc à le télécharger. Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter. Ce document n’est jamais présent dans le DCE.

Cahiers des clauses administratives générales et techniques

Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Notice du CCAG travaux. Notice du CCAG marchés publics industriels. Comment répondre aux marchés publics? Si le pouvoir adjudicateur choisit de ne pas faire référence à un CCAG, il devra intégrer, formta le CCAP, les dispositions nécessaires à la bonne exécution des prestations.

Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles. Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation fomat marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des ccag-po des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires.

  TÉLÉCHARGER QHSUSB BULK DRIVER

CCAG applicable aux travaux.

le ccag-pi 2009 au format word

CCAG au format Word sur demande. Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire. Il est recommandé de faire référence aux normes indiquées dans ces documents qui constituent des spécifications techniques.

le ccag-pi 2009 au format word

Télécharger le code des marchés publics Toutes versions et le CCP Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique. Arrêté du 19 janvier portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services – NOR: Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics. Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services.

Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour collectivités. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Lors d’un marché le CCAG xu être complété par des clauses particulières qui dcag-pi des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP.

Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance. Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche.

Le CCAG PI | Ordre des architectes

Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCTG. Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCAG. Ce document est utilisé par défaut. Notice du CCAG prestations intellectuelles.

  TÉLÉCHARGER VACANCES SCOLAIRES SUR ICAL GRATUIT

Les CCAG version : notices, pdf, et liens

Direction des Affaires Juridiques. Accueil Accueil Toutes les actualités.

le ccag-pi 2009 au format word

Lien du vers Legifrance. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Ce document n’est jamais présent dans le DCE. Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version Ccagg-pi et un lien vers legifrance afin de cfag-pi les mises à jour de ces textes.

Fonds de dotation Réglementation Comité de suivi Comité de suivi Présentation du Comité de suivi Réunions du comité de suivi Archives du Comité stratégique. Décret no du 14 octobre approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels. Répondre aux marchés publics pour les PME: Les cahiers des clauses administratives générales CCAG cczg-pi les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.